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Question écrite n° 6666 de M. Serge Muller
Date de dépôt : 13/05/2025
transports ferroviaires - Prix coûteux du train et pratiques commerciales anormales - Prix coûteux du train et pratiques commerciales anormales
Question écrite n° 6544 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 13/05/2025
commerce et artisanat - Activités commerciales illégales à domicile - Activités commerciales illégales à domicile
Question écrite n° 6656 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 13/05/2025
sécurité routière - Contenu des stages de récupération de points de permis de conduire - Contenu des stages de récupération de points de permis de conduire
Question écrite n° 6524 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 13/05/2025
animaux - Refuges animaliers et contrats aidés - Refuges animaliers et contrats aidés
Question écrite n° 6665 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 13/05/2025
transports ferroviaires - Incohérence de la réglementation RATP sur la taille des bagages - Incohérence de la réglementation RATP sur la taille des bagages
Question écrite n° 6625 de M. Michel Lauzzana
Date de dépôt : 13/05/2025
pharmacie et médicaments - Dispositif de sécurisation des prescriptions d'opioïdes faible - Dispositif de sécurisation des prescriptions d'opioïdes faible
Question écrite n° 6564 de M. Antoine Armand
Date de dépôt : 13/05/2025
décorations, insignes et emblèmes - Réforme du cadre réglementaire de la médaille d'honneur des douanes - Réforme du cadre réglementaire de la médaille d'honneur des douanes
Question écrite n° 6601 de M. Stéphane Mazars
Date de dépôt : 13/05/2025
justice - Garantir les moyens et les missions des SPIP - Garantir les moyens et les missions des SPIP
Question écrite n° 6565 de M. Stéphane Mazars
Date de dépôt : 13/05/2025
dépendance - Réforme des services autonomie à domicile (SAD) à l'épreuve des réalités rurales - Réforme des services autonomie à domicile (SAD) à l'épreuve des réalités rurales
Question écrite n° 6569 de M. Serge Muller
Date de dépôt : 13/05/2025
drogue - Usage détourné du protoxyde d'azote à des fins récréatives - Usage détourné du protoxyde d'azote à des fins récréatives