Résultats de la recherche - Assemblée nationale

18512 résultats trouvés

Question écrite n° 1796 de Mme Anaïs Sabatini: Date de dépôt : 05/11/2024; taxe sur la valeur ajoutée - Taux réduit de TVA appliquée aux parcs zoologiques - Taux réduit de TVA appliquée aux parcs zoologiques
Question écrite n° 1783 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 05/11/2024; sécurité des biens et des personnes - Transferts sous escorte vers les pays du Maghreb - Transferts sous escorte vers les pays du Maghreb
Question écrite n° 1637 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 05/11/2024; décorations, insignes et emblèmes - Échelons de la médaille du travail - Échelons de la médaille du travail
Question écrite n° 1793 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 05/11/2024; services publics - Services territoriaux de l'État et accueil numérique des usagers - Services territoriaux de l'État et accueil numérique des usagers
Question écrite n° 1679 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 05/11/2024; femmes - L'accès des femmes aux gynécologues en France - L'accès des femmes aux gynécologues en France
Question écrite n° 1648 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 05/11/2024; énergie et carburants - Granulé de bois - Granulé de bois
Question écrite n° 1650 de Mme Bénédicte Auzanot: Date de dépôt : 05/11/2024; enseignement - Effectif des élèves étrangers - Effectif des élèves étrangers
Question écrite n° 1634 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 05/11/2024; consommation - Information du consommateur sur la présence d'hexane dans les aliments - Information du consommateur sur la présence d'hexane dans les aliments
Question écrite n° 1604 de M. David Taupiac: Date de dépôt : 05/11/2024; agriculture - Pérennité de la filière de production de noisettes française - Pérennité de la filière de production de noisettes française
Question écrite n° 1633 de Mme Constance de Pélichy: Date de dépôt : 05/11/2024; communes - Non-paiement des loyers des gendarmeries auprès des communes - Non-paiement des loyers des gendarmeries auprès des communes