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Question écrite n° 1814 de M. Hendrik Davi
Date de dépôt : 12/11/2024
ambassades et consulats - Ambassade de France aux Comores - Ambassade de France aux Comores
Question écrite n° 1881 de M. Christophe Blanchet
Date de dépôt : 12/11/2024
fonction publique de l'État - Généralisation du cahier de rapport hiérarchique - Généralisation du cahier de rapport hiérarchique
Question écrite n° 1919 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 12/11/2024
marchés publics - Plateforme stratégique « Place » - Plateforme stratégique « Place »
Question écrite n° 1871 de Mme Anne Le Hénanff
Date de dépôt : 12/11/2024
enseignement supérieur - Situation budgétaire des universités françaises - Situation budgétaire des universités françaises
Question écrite n° 1860 de M. Christophe Bex
Date de dépôt : 12/11/2024
enseignement - Participation au dispositif de classes défense - Participation au dispositif de classes défense
Question écrite n° 1820 de Mme Béatrice Bellamy
Date de dépôt : 12/11/2024
animaux - Prolifération des sangliers et conséquences pour le monde agricole - Prolifération des sangliers et conséquences pour le monde agricole
Question écrite n° 1879 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 12/11/2024
famille - Droit aux origines des personnes nées sous X - Droit aux origines des personnes nées sous X
Question écrite n° 1882 de M. Maxime Amblard
Date de dépôt : 12/11/2024
fonction publique hospitalière - Dégradation des conditions de travail des agents en psychiatrie - Dégradation des conditions de travail des agents en psychiatrie
Question écrite n° 1844 de Mme Hanane Mansouri
Date de dépôt : 12/11/2024
crimes, délits et contraventions - Hausse des violences sexuelles intrafamiliales - Hausse des violences sexuelles intrafamiliales
Question écrite n° 1897 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 12/11/2024
impôts et taxes - Danger sur la filière hippique - Danger sur la filière hippique