28225 résultats trouvés
- Question écrite n° 3039 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/01/2025
- logement : aides et prêts - Nécessité de supprimer la RLS pour les bailleurs sociaux - Nécessité de supprimer la RLS pour les bailleurs sociaux
- Question écrite n° 3040 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/01/2025
- logement : aides et prêts - Permettre au primo-accédant d'accéder au PTZ dans le cadre d'un rachat d'un BRS - Permettre au primo-accédant d'accéder au PTZ dans le cadre d'un rachat d'un BRS
- Question écrite n° 3055 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/01/2025
- transports - Renforcer les contrôles réalisés par l'UCTP aux abords de la gare TGV de Massy - Renforcer les contrôles réalisés par l'UCTP aux abords de la gare TGV de Massy
- Question orale sans débat n° 97 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 07/01/2025
- industrie - Pour la sauvegarde du site de Vencorex - Pour la sauvegarde du site de Vencorex
- Question écrite n° 3015 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 07/01/2025
- aménagement du territoire - Indemnité compensatrice aux handicaps naturels en Saône-et-Loire - Indemnité compensatrice aux handicaps naturels en Saône-et-Loire
- Question écrite n° 3028 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/01/2025
- étrangers - Dégradation du délai de traitement des demandes de titres de séjour - Dégradation du délai de traitement des demandes de titres de séjour
- Question écrite n° 3036 de Mme Nathalie Colin-Oesterlé
- Date de dépôt : 07/01/2025
- impôts et taxes - Révision de la fiscalité des revenus locatifs pour les seniors en EHPAD - Révision de la fiscalité des revenus locatifs pour les seniors en EHPAD
- Question écrite n° 3025 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/01/2025
- entreprises - Créer un outil financier pour aider le rachat d'une entreprise par une SCOP - Créer un outil financier pour aider le rachat d'une entreprise par une SCOP
- Question orale sans débat n° 100 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 07/01/2025
- industrie - Inquiétudes relatives au site Stellantis de Sochaux-Belchamp - Inquiétudes relatives au site Stellantis de Sochaux-Belchamp
- Question écrite n° 3052 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/01/2025
- sécurité routière - Prolifération des rodéos urbains dans les communes de taille moyenne - Prolifération des rodéos urbains dans les communes de taille moyenne
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