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Question écrite n° 1741 de M. Stéphane Rambaud
Date de dépôt : 05/11/2024
politique extérieure - Situation du Haut-Karabakh - Situation du Haut-Karabakh
Question écrite n° 1704 de M. Anthony Brosse
Date de dépôt : 05/11/2024
logement - Durée des conventions d'opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat - Durée des conventions d'opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat
Question écrite n° 1682 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 05/11/2024
fonction publique territoriale - Indemnité de responsabilité des sapeurs-pompiers professionnels - Indemnité de responsabilité des sapeurs-pompiers professionnels
Question écrite n° 1638 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 05/11/2024
drogue - Accompagnement des jeunes consommateurs de drogues et de psychotropes - Accompagnement des jeunes consommateurs de drogues et de psychotropes
Question écrite n° 1720 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 05/11/2024
numérique - Impact des « deepfakes » sur la cybersécurité - Impact des « deepfakes » sur la cybersécurité
Question écrite n° 1626 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 05/11/2024
collectivités territoriales - Assurabilité des collectivités territoriales - Assurabilité des collectivités territoriales
Question écrite n° 1609 de M. Antoine Golliot
Date de dépôt : 05/11/2024
aquaculture et pêche professionnelle - Brexit et secteur de la pêche - Brexit et secteur de la pêche
Question écrite n° 1773 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 05/11/2024
santé - Présence de mercure retrouvée dans le thon - Présence de mercure retrouvée dans le thon
Question écrite n° 1601 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 05/11/2024
agriculture - Accaparement de l'eau dans la Vienne - Accaparement de l'eau dans la Vienne
Question écrite n° 1723 de M. Peio Dufau
Date de dépôt : 05/11/2024
outre-mer - L'apaisement en Kanaky passera par une solution pour les prisonniers - L'apaisement en Kanaky passera par une solution pour les prisonniers