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Question orale sans débat n° 122 de M. Salvatore Castiglione
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement - Accueil des enfants en situation de handicap dans les établissements scolaires - Accueil des enfants en situation de handicap dans les établissements scolaires
Question écrite n° 3547 de M. François-Xavier Ceccoli
Date de dépôt : 28/01/2025
mer et littoral - Effondrement du secteur de la grande plaisance en Corse - Effondrement du secteur de la grande plaisance en Corse
Question orale sans débat n° 124 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement agricole - Il faut sauver le lycée forestier d'Étang-sur-Arroux - Il faut sauver le lycée forestier d'Étang-sur-Arroux
Question écrite n° 3561 de Mme Colette Capdevielle
Date de dépôt : 28/01/2025
personnes handicapées - Pénurie de recrutement des AESH - Pénurie de recrutement des AESH
Question écrite n° 3539 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 28/01/2025
logement - Diagnostic énergétique - Diagnostic énergétique
Question écrite n° 3503 de Mme Michèle Martinez
Date de dépôt : 28/01/2025
étrangers - Tentatives de déstabilisation par des relais des autorités algériennes en France - Tentatives de déstabilisation par des relais des autorités algériennes en France
Question écrite n° 3544 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 28/01/2025
maladies - Les maladies neurodégénératives : première cause de perte d'autonomie - Les maladies neurodégénératives : première cause de perte d'autonomie
Question orale sans débat n° 110 de M. David Amiel
Date de dépôt : 28/01/2025
santé - Autorisation d'installation d'équipements matériels lourds par les ARS - Autorisation d'installation d'équipements matériels lourds par les ARS
Question écrite n° 3513 de Mme Marie-José Allemand
Date de dépôt : 28/01/2025
fonctionnaires et agents publics - Révision des zones d'indemnité de résidence dans la fonction publique - Révision des zones d'indemnité de résidence dans la fonction publique
Question écrite n° 3548 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 28/01/2025
Mutualité sociale agricole - Couverture sociale des cotisants de solidarité - Couverture sociale des cotisants de solidarité