1499843 résultats trouvés
- Amendement n° 53 - LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE ANIMALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3661
- Date de dépôt : 15/01/2021
- Amendement de Mme Mauborgne - Article 15 - Retiré
- Voir le dossier (Lutte contre la maltraitance animale)
- Question écrite n° 786 de M. Rimbault Jacques
- Date de dépôt : 25/07/1988
- Equipements industriels - Entreprises : Cher - La Guerche-sur-l'Aubois. Sime industrie. Valeo. vente au groupe Turner and Newall
- Amendement n° 1145 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 12/03/2015
- Amendement de M. Serville, Mme Bello, M. Marie-Jeanne, M. Nilor, M. Carvalho, M. Asensi, M. Bocquet, Mme Buffet, M. Candelier, M. Charroux, M. Chassaigne, M. Dolez, Mme Fraysse, M. Sansu et M. Azerot - Article 9 - Tombé
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- N° 1379 - Proposition de loi de Mme Patricia Mirallès visant à interdire l'impression et la distribution systématique des tickets de caisse dans les surfaces de vente
- Date de dépôt : 07/11/2018
- Voir le dossier (Interdiction de l'impression et la distribution systématique des tickets de caisse)
- N° 747 - Proposition de loi de Mme Sandrine Josso visant à favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche
- Date de dépôt : 17/01/2023
- Voir le dossier (Favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche)
- Question écrite n° 17336 de M. Ladislas Poniatowski
- Date de dépôt : 27/07/1998
- associations - associations gay et lesbiennes - subventions. montant.
- N° 1640 - Proposition de loi de M. Olivier Serva visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire
- Date de dépôt : 12/09/2023
- Voir le dossier (Reconnaître et sanctionner la discrimination capillaire)
- Question écrite n° 86822 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 24/08/2010
- politique extérieure - Afghanistan - coopération policière et militaire. statistiques. bilan
- Question écrite n° 37839 de M. Deniau Jean-Fran�ois
- Date de dépôt : 14/01/1991
- Boissons et alcools - Entreprises : Cher - Chaines Cash and Carry. grossistes. concurrence. consequences. PME productrices
- Question écrite n° 8648 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 06/06/2023
- impôts et taxes - Qu'est devenu le « name and shame » contre les fraudeurs fiscaux ? - Qu'est devenu le « name and shame » contre les fraudeurs fiscaux ?
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats