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Amendement n° 1145 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
Date de dépôt : 12/03/2015
Amendement de M. Serville, Mme Bello, M. Marie-Jeanne, M. Nilor, M. Carvalho, M. Asensi, M. Bocquet, Mme Buffet, M. Candelier, M. Charroux, M. Chassaigne, M. Dolez, Mme Fraysse, M. Sansu et M. Azerot - Article 9 - Tombé
Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Question écrite n° 786 de M. Rimbault Jacques
Date de dépôt : 25/07/1988
Equipements industriels - Entreprises : Cher - La Guerche-sur-l'Aubois. Sime industrie. Valeo. vente au groupe Turner and Newall
Compte rendu de réunion n° 48 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/03/2021
  1. Table ronde relative à la place des femmes sur le marché du travail et en matière de gouvernance économique, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, corapporteures), avec les interventions de : Mme Floriane de Saint Pierre, présidente de Ethics and Boards ; Mme Jessica Apotheker, directrice associée au Boston Consulting Group : Mme Sandra Sancier-Sultan, directrice associée chez McKinsey and Company.
N° 3827 - Rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion déposé par la commission des affaires européennes sur la nouvelle stratégie européenne globale en matière de politique extérieure et de sécurité
Date de dépôt : 08/06/2016
Voir le dossier (Nouvelle stratégie européenne globale en matière de politique extérieure et de sécurité)
N° 1379 - Proposition de loi de Mme Patricia Mirallès visant à interdire l'impression et la distribution systématique des tickets de caisse dans les surfaces de vente
Date de dépôt : 07/11/2018
Voir le dossier (Interdiction de l'impression et la distribution systématique des tickets de caisse)
N° 747 - Proposition de loi de Mme Sandrine Josso visant à favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche
Date de dépôt : 17/01/2023
Voir le dossier (Favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche)
Question écrite n° 17336 de M. Ladislas Poniatowski
Date de dépôt : 27/07/1998
associations - associations gay et lesbiennes - subventions. montant.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 20/03/2024
  1. Audition de M. Christophe Durieux, président, et de Mme Odile Broglin, cofondateurs de People&Baby.
Question écrite n° 86822 de M. Bruno Bourg-Broc
Date de dépôt : 24/08/2010
politique extérieure - Afghanistan - coopération policière et militaire. statistiques. bilan
N° 1640 - Proposition de loi de M. Olivier Serva visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire
Date de dépôt : 12/09/2023
Voir le dossier (Reconnaître et sanctionner la discrimination capillaire)