998813 résultats trouvés
- Amendement n° 1145 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 12/03/2015
- Amendement de M. Serville, Mme Bello, M. Marie-Jeanne, M. Nilor, M. Carvalho, M. Asensi, M. Bocquet, Mme Buffet, M. Candelier, M. Charroux, M. Chassaigne, M. Dolez, Mme Fraysse, M. Sansu et M. Azerot - Article 9 - Tombé
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Question écrite n° 17336 de M. Ladislas Poniatowski
- Date de dépôt : 27/07/1998
- associations - associations gay et lesbiennes - subventions. montant.
- N° 3827 - Rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion déposé par la commission des affaires européennes sur la nouvelle stratégie européenne globale en matière de politique extérieure et de sécurité
- Date de dépôt : 08/06/2016
- Voir le dossier (Nouvelle stratégie européenne globale en matière de politique extérieure et de sécurité)
- Question écrite n° 8648 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 06/06/2023
- impôts et taxes - Qu'est devenu le « name and shame » contre les fraudeurs fiscaux ? - Qu'est devenu le « name and shame » contre les fraudeurs fiscaux ?
- Question écrite n° 86822 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 24/08/2010
- politique extérieure - Afghanistan - coopération policière et militaire. statistiques. bilan
- Question écrite n° 37839 de M. Deniau Jean-Fran�ois
- Date de dépôt : 14/01/1991
- Boissons et alcools - Entreprises : Cher - Chaines Cash and Carry. grossistes. concurrence. consequences. PME productrices
- Question écrite n° 57378 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 08/02/2005
- sécurité routière - alcoolisme - lutte et prévention. jeunes.
- Question écrite n° 103690 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 12/09/2006
- consommation - sécurité alimentaire - boissons. Coca et Pepsi.
- Question écrite n° 33628 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 17/02/2004
- finances publiques - exécution du budget - lutte contre le gaspillage. site Internet. création.
- Question écrite n° 37451 de M. Cartaud Michel
- Date de dépôt : 08/04/1996
- Commerce et artisanat - Magasins discount - Reglementation.
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