67164 résultats trouvés
- Amendement n° 2603 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de M. Bruneau, rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation - Article 42 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 2090 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 06/11/2024
- Amendement de M. Sabatou - Après l'article 60 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 1370 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 04/11/2024
- Amendement de M. Bruneau, rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation - Article 42 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 1499 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 05/11/2024
- Amendement de M. Bruneau - Article 42 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 4 - VISANT À CONVERTIR DES CENTRALES À CHARBON VERS DES COMBUSTIBLES MOINS ÉMETTEURS EN DIOXYDE DE CARBONE POUR PERMETTRE UNE TRANSITION ÉCOLOGIQUE PLUS JUSTE SOCIALEMENT - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1173
- Date de dépôt : 28/03/2025
- Amendement de M. Fournier, Mme Laernoes, M. Tavernier, M. Ruffin et M. Biteau - Article 4 - Retiré
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement)
- Amendement n° 306 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1100
- Date de dépôt : 03/04/2025
- Amendement de M. Bazin - Article 7 - Rejeté
- Voir le dossier (Fin de vie)
- N° 725 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jérôme Buisson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur les terres rares et les ressources naturelles stratégiques
- Date de dépôt : 18/12/2024
- Voir le dossier (Les terres rares et les ressources naturelles stratégiques)
- N° 560 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo établi au nom de l'office, Les impacts des plastiques sur la santé humaine
- Date de dépôt : 14/11/2024
- Voir le dossier (Les impacts des plastiques sur la santé humaine)
- Question écrite n° 1219 de Mme Laure Lavalette
- Date de dépôt : 22/10/2024
- industrie - Salariés d'Airbus : nouvelles victimes du déclassement industriel français - Salariés d'Airbus : nouvelles victimes du déclassement industriel français
- Question écrite n° 2000 de M. Robert Le Bourgeois
- Date de dépôt : 19/11/2024
- agriculture - Filière pommes de terre - Interdiction de produits phytosanitaires - Filière pommes de terre - Interdiction de produits phytosanitaires
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