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Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/07/2024
  1. – Désignation des rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  2. – Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
  3. – Création de missions d'information
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection du bureau
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection du bureau de la commission.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 29/07/2024
  1. Désignation des rapporteurs spéciaux sur le projet de loi de finances pour 2025
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 04/09/2024
  1. Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt).
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/09/2024
  1. Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025.
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/05/2024
  1. Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur l'action publique en faveur de l'adaptation au changement climatique.
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/06/2024
  1. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 2473) ;
  2. – Désignation des rapporteurs de la mission d'information « flash » sur le verdissement des flottes automobiles et de la mission d'information « flash » sur la plaisance durable ;
  3. – Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur les produits phytosanitaires et la stratégie Écophyto 2030.
Compte rendu de réunion n° 190 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 16/05/2024
  1. Présentation du rapport de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023, par M. Bernard Doroszczuk, président de l'ASN
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/05/2024
  1. Audition, à huis clos, de l'amiral Pierre Vandier, Major général des armées, sur la défense globale.