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Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/09/2024
  1. Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/09/2024
  1. Table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d'enseignants du premier degré :
  2. - Fédération syndicale unitaire (FSU) – Mme Guislaine David, co-secrétaire générale de la FSU-Snuipp
  3. - Syndicat des Enseignants de l'UNSA (SE-UNSA) – Mme Johanna Cornou, référente nationale Direction, et M. Clément Peyrottes, référent national Maternelle
  4. - Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle Force Ouvrière (FNEC-FP-FO) – M. Christophe Lalande, secrétaire fédéral
  5. - CFDT Éducation, Formation, Recherche publiques – Mme Caroline Brisedoux, secrétaire nationale, et M. Dominique Bruneau, secrétaire fédéral
  6. - CGT Educ'action – M. Jérome Sinot et Mme Eléna Blond, secrétaires nationaux
  7. - Syndicat National des Lycées, Collèges, Écoles et du Supérieur (SNALC) – M. Jean-Rémi Girard, président national, et M. Christophe Gruson, secrétaire national
  8. - Fédération Sud Éducation – Mme Nara Cladera, co-secrétaire fédérale et M. Benjamin Bauné, co-secrétaire fédéral
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/09/2024
  1. - Table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d'enseignants du second degré :
  2. -- Fédération syndicale unitaire (FSU) – Mme Sophie Vénétitay, secrétaire générale du SNES-FSU, et M. Axel Benoist, co-secrétaire général du SNUEP-FSU
  3. -- Syndicat des Enseignants de l'UNSA (SE-UNSA) – M. Jérôme Fournier, secrétaire national, et Mme Elisabeth Jamin, référente nationale
  4. -- Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle Force Ouvrière (FNEC-FP-FO) – M. Christophe Lalande, secrétaire fédéral
  5. -- CFDT Éducation, Formation, Recherche publiques – M. Laurent Gomez, secrétaire national, et Mme Sandrine Dumas, secrétaire fédérale
  6. -- CGT Educ'action – Mme Christine Pau et M. Philippe Dauriac, secrétaires nationaux
  7. -- Syndicat National des Lycées, Collèges, Écoles et du Supérieur (SNALC) – M. Jean-Rémi Girard, président national, et M. Sébastien Vieille, secrétaire national
  8. – Fédération Sud Éducation – Mme Maud Valegeas, co-secrétaire fédérale, et M. Charly Lebec, co-secrétaire fédéral
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/09/2024
  1. Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens (COM) entre l'Etat et Expertise France pour la période 2024-2026 et examen, ouvert à la presse, de l'avis sur ce projet de COM entre l'Etat et Expertise France pour 2024-2026 ;
  2. Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt).
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 11/09/2024
  1. – Audition de M. Anthony REQUIN, à la suite de sa nomination par le conseil de surveillance du fonds de garantie des dépôts et de résolution (FGDR), en tant que président du directoire du fonds, préalable à son agrément par le ministre chargé de l'économie
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/09/2024
  1. – Audition de M. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et de M. Thomas CAZENAVE, ministre délégué chargé des comptes publics sur la situation budgétaire 2024
N° 2743 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Pirès Beaune déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les crédits d'impôt spécifiques à la Corse
Date de dépôt : 06/06/2024
Voir le dossier (Les crédits d'impôt spécifiques à la Corse)
N° 2742 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Charlotte Leduc déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'usage des nouvelles technologies dans le contrôle fiscal
Date de dépôt : 06/06/2024
Voir le dossier (L'usage des nouvelles technologies dans le contrôle fiscal)
N° 5 - Proposition de loi organique de Mme Constance Le Grip relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Date de dépôt : 20/07/2024
Voir le dossier (relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public)
N° 6 - Proposition de résolution de Mme Astrid Panosyan-Bouvet visant à condamner l'oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes, et à réaffirmer leur liberté absolue
Date de dépôt : 22/07/2024
Voir le dossier (Condamner l'oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes et réaffirmer leur liberté absolue)