Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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N° 560 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo établi au nom de l'office, Les impacts des plastiques sur la santé humaine: Date de dépôt : 14/11/2024; Voir le dossier (Les impacts des plastiques sur la santé humaine)
N° 484 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants: Date de dépôt : 24/10/2024; Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
Amendement n° 1388 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325: Date de dépôt : 24/10/2024; Amendement de M. Villedieu, M. Evrard, M. Pfeffer, Mme Alexandra Masson, M. Boulogne, Mme Lelouis, M. Le Bourgeois, Mme Bouquin, Mme Levavasseur, M. Ménagé, Mme Marais-Beuil, M. de Lépinau, Mme Parmentier, Mme Griseti, M. Giletti, M. Markowsky, M. Gonzalez, Mme Colombier, M. Weber, M. Guitton, M. Meizonnet, M. Sanvert, Mme Rimbert, Mme Joubert, Mme Josserand, M. Gabarron, Mme Hamelet, M. Dragon, M. Lottiaux, M. Bovet, M. Buisson, M. Fouquart, M. Bilde, M. Patrice Martin, M. Dussausaye et M. Limongi - Article 19 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 89 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 22/10/2024; Amendement de M. Fait - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 933 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 01/11/2024; Amendement de Mme Duby-Muller - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2452 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 06/11/2024; Amendement de M. Viry, M. Bataille, M. Castellani, Mme Sanquer, M. Mazaury et M. Mathiasin - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2349 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 29/10/2024; Amendement de M. Viry, M. Bataille et M. Castellani - Article 42 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Question écrite n° 1015 de M. Charles de Courson: Date de dépôt : 15/10/2024; santé - Méthodologie et calcul du nombre de décès en France lié au tabagisme - Méthodologie et calcul du nombre de décès en France lié au tabagisme
Question écrite n° 919 de Mme Laurence Robert-Dehault: Date de dépôt : 15/10/2024; industrie - Fin supposée du PSE et du XPS au 1er janvier 2025 - Fin supposée du PSE et du XPS au 1er janvier 2025
Amendement n° 333 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325: Date de dépôt : 16/10/2024; Amendement de M. Peytavie, M. Davi, Mme Garin, M. Lucas-Lundy, Mme Sandrine Rousseau, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Voynet, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Duplessy, M. Fournier, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, Mme Ozenne, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Thierry, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian et M. Tavernier - Article 19 - Tombé; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)