Résultats de la recherche - Assemblée nationale

67542 résultats trouvés

Question écrite n° 7523 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 17/06/2025; drogue - Prolifération des drogues de synthèse en France - Prolifération des drogues de synthèse en France
Question écrite n° 7608 de M. Mathieu Lefèvre: Date de dépôt : 17/06/2025; personnes handicapées - Instauration d'un seuil plancher pour l'AEEH - Instauration d'un seuil plancher pour l'AEEH
Question écrite n° 7498 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 17/06/2025; commerce et artisanat - Lutte contre les pratiques déloyales des plateformes chinoises - Lutte contre les pratiques déloyales des plateformes chinoises
Question écrite n° 7520 de M. Frédéric Boccaletti: Date de dépôt : 17/06/2025; défense - Mesures complémentaires au plan « Ambition stratégique SSA 2030 » - Mesures complémentaires au plan « Ambition stratégique SSA 2030 »
Question écrite n° 7555 de M. Philippe Bonnecarrère: Date de dépôt : 17/06/2025; famille - Décret de « relayage » pour les proches aidants - Décret de « relayage » pour les proches aidants
Question écrite n° 7543 de Mme Manon Meunier: Date de dépôt : 17/06/2025; environnement - Sous-évaluation des impacts environnementaux du projet RN 147 - Sous-évaluation des impacts environnementaux du projet RN 147
Question écrite n° 7651 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 17/06/2025; recherche et innovation - Une lumière pour Imrane : la recherche publique au défi des cas oubliés. - Une lumière pour Imrane : la recherche publique au défi des cas oubliés.
Question écrite n° 7594 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 17/06/2025; outre-mer - Accompagnement des agriculteurs ultramarins face au chlordécone - Accompagnement des agriculteurs ultramarins face au chlordécone
Question écrite n° 7591 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 17/06/2025; numérique - Le CASD : une opportunité pour la Plateforme des données de santé ? - Le CASD : une opportunité pour la Plateforme des données de santé ?
Question écrite n° 7607 de M. Marc de Fleurian: Date de dépôt : 17/06/2025; personnes handicapées - Dégradation du niveau de prise en charge de l'APA dans certains départements. - Dégradation du niveau de prise en charge de l'APA dans certains départements.