65855 résultats trouvés
- Question écrite n° 7329 de M. Lionel Tivoli
- Date de dépôt : 10/06/2025
- crimes, délits et contraventions - Déséquilibre manifeste des sanctions pénales - Déséquilibre manifeste des sanctions pénales
- Question écrite n° 7436 de M. Laurent Croizier
- Date de dépôt : 10/06/2025
- professions et activités sociales - Prise en charge des repas des AESH pendant la pause méridienne - Prise en charge des repas des AESH pendant la pause méridienne
- Question écrite n° 7401 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 10/06/2025
- numérique - Portabilité des adresses mail - Portabilité des adresses mail
- Question écrite n° 7409 de Mme Sophia Chikirou
- Date de dépôt : 10/06/2025
- pauvreté - Alerte sur la pauvreté - Alerte sur la pauvreté
- Question écrite n° 7323 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 10/06/2025
- commerce et artisanat - Lutte contre le marché parallèle de tabac - Conseil d'évaluation des fraudes - Lutte contre le marché parallèle de tabac - Conseil d'évaluation des fraudes
- Question écrite n° 7374 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 10/06/2025
- finances publiques - Taxes additionnelles aux droits d'enregistrement - Taxes additionnelles aux droits d'enregistrement
- Question écrite n° 7338 de Mme Manon Bouquin
- Date de dépôt : 10/06/2025
- déchets - Publication du décret "socle commun" - Publication du décret "socle commun"
- Amendement n° 10 - POLITIQUE DE RECHERCHE DE L'UE - Lecture unique - n° 1430
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Amendement de Mme Rauch, rapporteure et Mme Karamanli, rapporteure - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne)
- Amendement n° 8 - POLITIQUE DE RECHERCHE DE L'UE - Lecture unique - n° 1430
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Amendement de Mme Karamanli, rapporteure et Mme Rauch, rapporteure - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne)
- Question écrite n° 7449 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 10/06/2025
- sécurité des biens et des personnes - Victoire du PSG, défaite de l'État - Victoire du PSG, défaite de l'État
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