65937 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 386 de Mme Catherine Hervieu
- Date de dépôt : 10/06/2025
- santé - Accès aux soins en Côte-d'Or - Accès aux soins en Côte-d'Or
- Question écrite n° 7398 de M. Romain Tonussi
- Date de dépôt : 10/06/2025
- nouvelles technologies - Impact de la réglementation européenne sur les télépilotes de drones français - Impact de la réglementation européenne sur les télépilotes de drones français
- Question écrite n° 7295 de Mme Sandra Regol
- Date de dépôt : 10/06/2025
- animaux - Accompagnement cirques - décret n°2025-396 - Accompagnement cirques - décret n°2025-396
- Question écrite n° 7367 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 10/06/2025
- environnement - Préserver le parc du campus Condorcet à Aubervilliers - Préserver le parc du campus Condorcet à Aubervilliers
- Question écrite n° 7433 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 10/06/2025
- professions et activités sociales - Conventions collectives et diplômes universitaires du secteur social - Conventions collectives et diplômes universitaires du secteur social
- Question orale sans débat n° 404 de Mme Anne Sicard
- Date de dépôt : 10/06/2025
- personnes handicapées - Baisse de la prestation de compensation handicap dans le Val-d'Oise - Baisse de la prestation de compensation handicap dans le Val-d'Oise
- Question écrite n° 7382 de Mme Christelle Petex
- Date de dépôt : 10/06/2025
- impôts et taxes - Recouvrement de la taxe d'aménagement et pérennité financière des CAUE - Recouvrement de la taxe d'aménagement et pérennité financière des CAUE
- Question écrite n° 7423 de M. François Jolivet
- Date de dépôt : 10/06/2025
- professions de santé - Adaptation du statut des kinésithérapeutes remplaçants en ruralité - Adaptation du statut des kinésithérapeutes remplaçants en ruralité
- Question orale sans débat n° 403 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 10/06/2025
- transports aériens - Couloir aérien au-dessus du bassin de Romilly-sur-Seine - Couloir aérien au-dessus du bassin de Romilly-sur-Seine
- Question écrite n° 7409 de Mme Sophia Chikirou
- Date de dépôt : 10/06/2025
- pauvreté - Alerte sur la pauvreté - Alerte sur la pauvreté
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