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Question écrite n° 2108 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 19/11/2024
jeunes - Montée de l'ultra-violence chez les mineurs - Montée de l'ultra-violence chez les mineurs
Question écrite n° 2062 de M. Bastien Marchive
Date de dépôt : 19/11/2024
eau et assainissement - Obligation de mise en conformité de l'assainissement non collectif (ANC) - Obligation de mise en conformité de l'assainissement non collectif (ANC)
Question écrite n° 2006 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 19/11/2024
aménagement du territoire - Accompagnement de la rénovation du bâti rural - Accompagnement de la rénovation du bâti rural
Question écrite n° 2165 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 19/11/2024
retraites : généralités - Considération des TUC dans le calcul des droits à la retraite - Considération des TUC dans le calcul des droits à la retraite
Question écrite n° 2171 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 19/11/2024
sang et organes humains - Don du sang à partir de 17 ans - Don du sang à partir de 17 ans
Question orale sans débat n° 27 de M. Alexandre Loubet
Date de dépôt : 19/11/2024
énergie et carburants - Convertir la centrale Huchet de Saint-Avold pour sauver les emplois - Convertir la centrale Huchet de Saint-Avold pour sauver les emplois
Question écrite n° 2072 de Mme Soumya Bourouaha
Date de dépôt : 19/11/2024
enseignement - Soutenir l'enseignement à la vie affective, relationnelle et sexuelle - Soutenir l'enseignement à la vie affective, relationnelle et sexuelle
Question écrite n° 1997 de Mme Hélène Laporte
Date de dépôt : 19/11/2024
agriculture - Assurance-récolte et révision de la moyenne olympique - Assurance-récolte et révision de la moyenne olympique
Question orale sans débat n° 12 de M. Marcellin Nadeau
Date de dépôt : 19/11/2024
outre-mer - Détention, usage et trafic de masse d'armes à feu en Martinique et Guadeloupe - Détention, usage et trafic de masse d'armes à feu en Martinique et Guadeloupe
Question écrite n° 2081 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 19/11/2024
établissements de santé - Encadrement des services de conciergeries privées - Encadrement des services de conciergeries privées