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Amendement n° 39 - SIMPLIFIER L'OUVERTURE DES DÉBITS DE BOISSON EN ZONE RURALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 904: Date de dépôt : 01/03/2025; Amendement de M. Gernigon - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale)
Amendement n° 38 - SIMPLIFIER L'OUVERTURE DES DÉBITS DE BOISSON EN ZONE RURALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 904: Date de dépôt : 01/03/2025; Amendement de M. Gernigon, Mme Dupont, Mme Dubré-Chirat et Mme Saint-Paul - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale)
Amendement n° 148 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654: Date de dépôt : 01/03/2025; Amendement de M. Bentz, Mme Loir, Mme Dogor-Such, M. Frappé et Mme Mélin - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 147 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654: Date de dépôt : 01/03/2025; Amendement de M. Bentz, Mme Loir, Mme Dogor-Such, M. Frappé et Mme Mélin - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 149 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654: Date de dépôt : 01/03/2025; Amendement de M. Bentz, Mme Loir, Mme Dogor-Such, M. Frappé et Mme Mélin - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 131 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654: Date de dépôt : 01/03/2025; Amendement de M. Ménagé, Mme Bamana, M. Bentz, M. Bernhardt, Mme Delannoy, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, M. Frappé, Mme Levavasseur, M. Lioret, Mme Loir, Mme Mélin, M. Muller, Mme Ranc et M. Taché de la Pagerie - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 415 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907: Date de dépôt : 01/03/2025; Amendement de Mme Sebaihi, M. Amirshahi, M. Duplessy, M. Iordanoff, Mme Balage El Mariky et Mme Regol - Après l'article 15 BIS A - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
Amendement n° 8 - LIBÉRATION IMMÉDIATE DE BOUALEM SANSAL - Lecture unique - n° 914: Date de dépôt : 28/02/2025; Amendement de M. Bigot et les membres du groupe Rassemblement National - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Libération immédiate de Boualem Sansal)
Amendement n° 9 - LIBÉRATION IMMÉDIATE DE BOUALEM SANSAL - Lecture unique - n° 914: Date de dépôt : 28/02/2025; Amendement de M. Chenu et les membres du groupe Rassemblement National - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Libération immédiate de Boualem Sansal)
Amendement n° 10 - LIBÉRATION IMMÉDIATE DE BOUALEM SANSAL - Lecture unique - n° 914: Date de dépôt : 28/02/2025; Amendement de M. Herbillon, M. Cordier et M. Jeanbrun - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Libération immédiate de Boualem Sansal)