Résultats de la recherche - Assemblée nationale

18382 résultats trouvés

Question écrite n° 1721 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 05/11/2024; numérique - Renforcement de la protection des données des patients - Renforcement de la protection des données des patients
Question écrite n° 1768 de M. Christian Girard: Date de dépôt : 05/11/2024; sang et organes humains - Dégradation inquiétante du secteur du don du sang - Dégradation inquiétante du secteur du don du sang
Question écrite n° 1665 de Mme Bénédicte Auzanot: Date de dépôt : 05/11/2024; enseignement supérieur - Effectifs des étudiants étrangers - Effectifs des étudiants étrangers
Question écrite n° 1689 de M. Frédéric Petit: Date de dépôt : 05/11/2024; Français de l'étranger - Fracture numérique - Français de l'étranger - Fracture numérique - Français de l'étranger
Question écrite n° 1602 de M. Maxime Michelet: Date de dépôt : 05/11/2024; agriculture - Accompagnement des viticulteurs dans la lutte contre la flavescence dorée - Accompagnement des viticulteurs dans la lutte contre la flavescence dorée
Question écrite n° 1647 de M. Éric Bothorel: Date de dépôt : 05/11/2024; énergie et carburants - Géobiologie et éoliennes - Géobiologie et éoliennes
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 04 novembre 2024: Date de séance : 04/11/2024
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 04 novembre 2024: Date de séance : 04/11/2024
Amendement n° 2424 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325: Date de dépôt : 04/11/2024; Amendement de Mme Brulebois et Mme Dubré-Chirat - Après l'article 9 - Non soutenu; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 2425 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325: Date de dépôt : 04/11/2024; Amendement de Mme Brulebois et Mme Dubré-Chirat - Après l'article 9 - Non soutenu; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)