1503748 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3653 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 13/01/2021
- hôtellerie et restauration - Aides pour les restaurateurs - Aides pour les restaurateurs
- N° 2091 - Proposition de loi de M. Loïc Prud'homme pour la libre utilisation des semences relevant du domaine public
- Date de dépôt : 02/07/2019
- Voir le dossier (Libre utilisation des semences relevant du domaine public)
- N° 3952 - Rapport d'information de MM. Marc Goua et Hervé Mariton déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire
- Date de dépôt : 13/07/2016
- Voir le dossier (Situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire)
- Amendement n°539 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie)
- Date de dépôt : 15/11/2005
- Amendement de M. Martin-Lalande - ARTICLE 65 - Non renseigné
- Amendement n° 276 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Saddier - Article 2 - Non soutenu
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 753 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 12/03/2015
- Amendement de M. Plisson, Mme Got, M. Caullet, M. Roig, M. Dufau, M. Philippe Martin, Mme Carrey-Conte, Mme Carrillon-Couvreur, M. Destans, M. Capet, Mme Fabre, M. Fourage, M. Demarthe, M. Pellois, M. Sauvan, M. Cottel, M. Mesquida, M. Grellier, M. Boudié, Mme Buis, M. Buisine, M. Savary, M. Assaf, M. William Dumas, M. Prat, Mme Récalde, Mme Florence Delaunay, Mme Lousteau, M. Cresta, M. Hutin, Mme Le Dain, M. Valax, M. Bouillon, M. Burroni, M. Dupré, Mme Massat, M. Mennucci, M. Goasdoué et M. Vignal - Article 2 - Rejeté
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- Amendement n° 716 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 12/03/2015
- Amendement de M. Sauvadet, M. Gomes, M. Folliot, M. Favennec, M. Rochebloine, M. Philippe Vigier, M. Demilly et M. Maurice Leroy - Article 2 - Non soutenu
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- Amendement n° 163 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Laffineur, M. Aubert, M. Blanc, M. Olivier Marleix, M. Sermier, M. Vitel, M. Bonnot, M. Alain Marleix, Mme Pons, M. Martin-Lalande, M. Kert, Mme Louwagie, M. Chevrollier, M. Dassault, M. Abad, M. Gosselin, M. Decool, Mme Vautrin et M. Costes - Article 2 - Rejeté
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- Amendement n° 192 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Salen, M. Nicolin, M. Fenech, M. Berrios, M. Hetzel, M. Daubresse et Mme Genevard - Article 2 - Non soutenu
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- Amendement n° 1080 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 12/03/2015
- Amendement de M. Krabal, M. Carpentier, M. Chalus, M. Charasse, M. Claireaux, Mme Dubié, M. Falorni, M. Giacobbi, M. Giraud, Mme Hobert, M. Jérôme Lambert, M. Maggi, M. Moignard, Mme Orliac, M. Robert, M. Saint-André, M. Schwartzenberg et M. Tourret - Article 2 - Rejeté
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