Résultats de la recherche - Assemblée nationale

51547 résultats trouvés

Question écrite n° 5698 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 08/04/2025; communes - Frais des petites communes pour l'entretien des infrastructures routières - Frais des petites communes pour l'entretien des infrastructures routières
Question écrite n° 5720 de Mme Béatrice Roullaud: Date de dépôt : 08/04/2025; enfants - Projet de décret visant à renforcer la qualité d'accueil dans les micro-crèches - Projet de décret visant à renforcer la qualité d'accueil dans les micro-crèches
Question écrite n° 5829 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 08/04/2025; professions et activités sociales - Exclusion de la prime Ségur pour certaines professions des ESSMS - Exclusion de la prime Ségur pour certaines professions des ESSMS
Amendement n° 1122 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1100: Date de dépôt : 08/04/2025; Amendement de Mme Darrieussecq et M. Isaac-Sibille - Article 15 - Non renseigné; Voir le dossier (Fin de vie)
Question écrite n° 5856 de M. Guillaume Florquin: Date de dépôt : 08/04/2025; voirie - Urgence sur la situation des ponts dans les communes rurales françaises - Urgence sur la situation des ponts dans les communes rurales françaises
Question écrite n° 5691 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 08/04/2025; biodiversité - Quelles solutions pour la régulation de la population de silures ? - Quelles solutions pour la régulation de la population de silures ?
Amendement n° 2641 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191: Date de dépôt : 08/04/2025; Amendement de le Gouvernement - Article 18 BIS A - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
N° 1264 rapport - Rapport de M. Arthur Delaporte sur la proposition de résolution européenne de M. Arthur Delaporte et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine (n°1113).: Date de dépôt : 08/04/2025; Voir le dossier (Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine)
Question écrite n° 5712 de Mme Sandra Regol: Date de dépôt : 08/04/2025; élevage - Nombres d'éleveurs en France - Liste positive - Nombres d'éleveurs en France - Liste positive
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 07 avril 2025: Date de séance : 08/04/2025