Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28115 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 39 de Mme Sabrina Sebaihi: Date de dépôt : 26/11/2024; santé - Encadrement du protoxyde d'azote - Encadrement du protoxyde d'azote
Question orale sans débat n° 41 de Mme Nicole Dubré-Chirat: Date de dépôt : 26/11/2024; enseignement supérieur - Mise en oeuvre de la réforme du 3ème cycle des études pharmaceutiques - Mise en oeuvre de la réforme du 3ème cycle des études pharmaceutiques
Question orale sans débat n° 66 de M. Marc Chavent: Date de dépôt : 26/11/2024; industrie - Plasturgie : défendons notre souveraineté économique ! - Plasturgie : défendons notre souveraineté économique !
Question orale sans débat n° 55 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 26/11/2024; enseignement supérieur - Réforme de la formation des enseignants en langues régionales - Réforme de la formation des enseignants en langues régionales
Question orale sans débat n° 50 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 26/11/2024; logement - Pannes d'ascenseurs - Pannes d'ascenseurs
Question orale sans débat n° 54 de M. David Habib: Date de dépôt : 26/11/2024; transports aériens - Situation de l'aéroport de Pau - Situation de l'aéroport de Pau
Question orale sans débat n° 42 de Mme Christine Le Nabour: Date de dépôt : 26/11/2024; personnes handicapées - Discrimination dans l'accès au sport - Discrimination dans l'accès au sport
Question orale sans débat n° 49 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 26/11/2024; entreprises - Fermeture abattoir AIM (Val-Couesnon 35) - subventions plan de relance - Fermeture abattoir AIM (Val-Couesnon 35) - subventions plan de relance
Question orale sans débat n° 47 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 26/11/2024; entreprises - Devenir d'EuroApi - Devenir d'EuroApi
Question orale sans débat n° 64 de Mme Florence Herouin-Léautey: Date de dépôt : 26/11/2024; enfants - Garantir aux collectivités les moyens de l'effectivité du SPPE - Garantir aux collectivités les moyens de l'effectivité du SPPE