774601 résultats trouvés
- Amendement n° 1056 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 20/10/2021
- Amendement de Mme Bono-Vandorme et M. Jolivet - Avant l'article 29 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 25/06/2008
- Audition des membres du Board de l'Internet Corporation for Assigned Names and Numbers (ICANN), ainsi que de représentants de l'Association française pour le nommage Internet en coopération (AFNIC) sur la gouvernance de l'Internet.
- Question écrite n° 1328 de M. Jean-Michel Dubernard
- Date de dépôt : 05/08/2002
- sociétés - sociétés cotées - contrôle. procédure. politiques communautaires.
- Question écrite n° 87572 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 28/02/2006
- recherche - agriculture - OGM. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 78065 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 04/05/2010
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
- Question écrite n° 88882 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 21/09/2010
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
- Question écrite n° 56892 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 04/08/2009
- relations internationales - politique économique - sommet Washington-Pékin. bilan et perspectives
- Question écrite n° 84383 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 20/07/2010
- énergie et carburants - pétrole - mer Caspienne. perspectives
- Question écrite n° 50276 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 26/05/2009
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
- Question écrite n° 61917 de M. Guillaume Garot
- Date de dépôt : 27/10/2009
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats