50416 résultats trouvés
- Question écrite n° 3378 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 21/01/2025
- sang et organes humains - Autosuffisance de la France en médicaments dérivés du plasma - Autosuffisance de la France en médicaments dérivés du plasma
- Question écrite n° 3371 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 21/01/2025
- professions judiciaires et juridiques - Suggestion d'augmentation des vacations des magistrats à titre temporaire - Suggestion d'augmentation des vacations des magistrats à titre temporaire
- Question écrite n° 3354 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 21/01/2025
- professions de santé - Conditions de travail des infirmiers libéraux - Conditions de travail des infirmiers libéraux
- Question écrite n° 3403 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 21/01/2025
- transports par eau - Projet de mise à grand gabarit de la Seine Bray-Nogent - Projet de mise à grand gabarit de la Seine Bray-Nogent
- Question écrite n° 3218 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 21/01/2025
- associations et fondations - Difficultés financières de l'Observatoire international des prisons - Difficultés financières de l'Observatoire international des prisons
- N° 819 - Proposition de loi de Mme Christine Le Nabour visant à permettre à l'enfant de maintenir des liens équilibrés avec ses deux parents en cas de séparation s'il y a désaccord sur le mode de résidence
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Permettre à l'enfant de maintenir des liens équilibrés avec ses deux parents en cas de séparation s'il y a désaccord sur le mode de résidence)
- N° 840 - Proposition de loi de M. Emmanuel Mandon visant à renforcer la démocratie locale
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Renforcer la démocratie locale)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 janvier 2025
- Date de séance : 20/01/2025
- 1. Urgence pour Mayotte
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 20 janvier 2025
- Date de séance : 20/01/2025
- 1. Élection d’une députée
- 2. Urgence pour Mayotte
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 20/01/2025
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi d'urgence pour Mayotte (n° 775) (Mme Estelle Youssouffa, rapporteure).
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