Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

419922 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 20714 de M. Jérôme Lambert
Date de dépôt : 12/03/2013
enseignement - illettrisme - lutte et prévention
N° 1109 - Proposition de résolution de M. Yannick Neuder invitant le Gouvernement à autoriser le retraitement des dispositifs médicaux à usage unique
Date de dépôt : 24/04/2023
Voir le dossier (Proposition de résolution invitant le Gouvernement à autoriser le retraitement des dispositifs médicaux à usage unique)
Question écrite n° 11306 de M. Guillaume Vuilletet
Date de dépôt : 19/09/2023
accidents du travail et maladies professionnelles - Sur la nécessité de protéger les salariés contre les maladies respiratoires - Sur la nécessité de protéger les salariés contre les maladies respiratoires
Question écrite n° 8144 de M. Jorys Bovet
Date de dépôt : 23/05/2023
assurances - Évaluation satellitaire des dégâts agricoles - Évaluation satellitaire des dégâts agricoles
Compte rendu de réunion n° 15 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 25/06/2008
  1. Audition des membres du Board de l'Internet Corporation for Assigned Names and Numbers (ICANN), ainsi que de représentants de l'Association française pour le nommage Internet en coopération (AFNIC) sur la gouvernance de l'Internet.
N° 479 - Rapport d'information de M. Éric Bothorel et Mme Constance Le Grip déposé par la commission des affaires européennes sur le marché unique du numérique
Date de dépôt : 06/12/2017
Voir le dossier (Union européenne : le marché unique du numérique)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 29/03/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Keith Carr, directeur juridique du Groupe LafargeHolcim, ancien cadre d'Alstom et de General Electric.
Compte rendu de réunion n° 009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 20/11/2012
  1. Audition de M. François Houllier, président de l'Institut national de recherche agronomique (INRA)
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/12/2015
  1. Colloque sur la « Lutte contre le dérèglement climatique : les femmes en première ligne » avec M. Philippe Lévêque, directeur général de l'association humanitaire CARE France ; Mme Claudy Vouhé, féministe, co-fondatrice et militante de Genre en action, réseau international francophone pour l'égalité des femmes et des hommes dans le développement ; Mme Usha Nair, représentante (Pays du Sud) du Women and gender constituency (WGC) ; Mme Eleanor Blomstrom, directrice de programme, représentante du Women's environment and development organization (WEDO) ; Mme Hindou Oumarou Ibrahim, coordinatrice de l'Association des femmes peules autochtones du Tchad
Amendement n° 66 - MESURES D’URGENCE ÉCONOMIQUES ET SOCIALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1516
Date de dépôt : 19/12/2018
Amendement de M. Quatennens, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Après l'article 2 - Rejeté
Voir le dossier (Mesures d’urgence économiques et sociales)