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- N° 592 rapport d'information - Rapport d'information de M. Hendrik Davi Les espèces exotiques envahissantes
- Date de dépôt : 01/12/2022
- Voir le dossier (Les espèces exotiques envahissantes)
- N° 4549 - Rapport de Mme Karine Daniel sur la proposition de résolution européenne de MM. Jean-Luc Bleunven et Michel Piron, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2020 (n°4475).
- Date de dépôt : 22/02/2017
- Voir le dossier (Avenir de la politique agricole commune après 2020)
- N° 4354 - Rapport de Mme Geneviève Fioraso, établi au nom de cet office, sur les enjeux de la biologie de synthèse
- Date de dépôt : 15/02/2012
- Voir le dossier (Enjeux de la biologie de synthèse)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 25/06/2008
- Audition des membres du Board de l'Internet Corporation for Assigned Names and Numbers (ICANN), ainsi que de représentants de l'Association française pour le nommage Internet en coopération (AFNIC) sur la gouvernance de l'Internet.
- i3187
- Date de dépôt : 22/06/2006
- Voir le dossier (Santé : médicaments psychotropes)
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
- Date de réunion : 29/03/2018
- Audition, ouverte à la presse, de M. Keith Carr, directeur juridique du Groupe LafargeHolcim, ancien cadre d'Alstom et de General Electric.
- Question écrite n° 43100 de M. Sébastien Nadot
- Date de dépôt : 14/12/2021
- politique extérieure - Menace de marée noire du pétrolier SAFER échoué au large du Yémen - Menace de marée noire du pétrolier SAFER échoué au large du Yémen
- Question écrite n° 40950 de M. Jean-Marc Zulesi
- Date de dépôt : 14/09/2021
- agriculture - Risques pesant sur la filière de la lavande française - Risques pesant sur la filière de la lavande française
- Question écrite n° 34382 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 01/12/2020
- élevage - Élevage de visons et mutation du virus covid-19 - Élevage de visons et mutation du virus covid-19
- Question écrite n° 41225 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 21/09/2021
- politique extérieure - Situation des droits de la personne au Royaume de Bahreïn - Situation des droits de la personne au Royaume de Bahreïn
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