761001 résultats trouvés
- Question écrite n° 88882 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 21/09/2010
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
- Question écrite n° 56892 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 04/08/2009
- relations internationales - politique économique - sommet Washington-Pékin. bilan et perspectives
- Question écrite n° 84383 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 20/07/2010
- énergie et carburants - pétrole - mer Caspienne. perspectives
- Question écrite n° 50276 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 26/05/2009
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
- Question écrite n° 61917 de M. Guillaume Garot
- Date de dépôt : 27/10/2009
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. perspectives
- Question écrite n° 78390 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 11/05/2010
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
- Question écrite n° 80296 de M. Michel Ménard
- Date de dépôt : 08/06/2010
- handicapés - enfants - établissements d'accueil. perspectives
- Question écrite n° 70728 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 09/02/2010
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
- Question écrite n° 122469 de M. Patrick Lebreton
- Date de dépôt : 22/11/2011
- environnement - protection - biodiversité. rapport. propositions
- Question écrite n° 42598 de M. Daniel Goldberg
- Date de dépôt : 24/02/2009
- déchets, pollution et nuisances - pollution électromagnétique - conséquences. santé
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