Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3132 de M. Daniel Labaronne: Date de dépôt : 14/01/2025; impôts et taxes - Difficultés sur le site impots.gouv.fr - Difficultés sur le site impots.gouv.fr
Question écrite n° 3183 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 14/01/2025; santé - Stratégie nationale pour les maladies neurodégénératives 2024-2028 - Stratégie nationale pour les maladies neurodégénératives 2024-2028
Question écrite n° 3196 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 14/01/2025; transports routiers - Difficultés rencontrées par le transport scolaire en IDF - Difficultés rencontrées par le transport scolaire en IDF
Question écrite n° 3192 de M. Raphaël Arnault: Date de dépôt : 14/01/2025; transports aériens - L'aéroport d'Avignon, une aberration écologique nuisible aux habitants - L'aéroport d'Avignon, une aberration écologique nuisible aux habitants
Question écrite n° 3094 de Mme Annie Vidal: Date de dépôt : 14/01/2025; dépendance - Place du CDCA dans le consortium du SPDA - Place du CDCA dans le consortium du SPDA
Question écrite n° 3105 de M. Julien Gokel: Date de dépôt : 14/01/2025; emploi et activité - Avenir des salariés d'Auchan - Avenir des salariés d'Auchan
Question écrite n° 3090 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 14/01/2025; consommation - Respect des décisions de la CJUE sur l'importation de produits agricoles - Respect des décisions de la CJUE sur l'importation de produits agricoles
Question écrite n° 3067 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 14/01/2025; animaux - Cession des animaux domestiques sur internet - Cession des animaux domestiques sur internet
Question écrite n° 3173 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 14/01/2025; professions de santé - Formation des vétérinaires - Formation des vétérinaires
Question écrite n° 3072 de M. Kévin Pfeffer: Date de dépôt : 14/01/2025; animaux - Vente illégale d'animaux sur Internet - Vente illégale d'animaux sur Internet