50618 résultats trouvés
- Question écrite n° 3219 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 21/01/2025
- associations et fondations - Simplification des contraintes des associations - Simplification des contraintes des associations
- Question écrite n° 3254 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 21/01/2025
- donations et successions - Les droits de succession pour les anciens Présidents de la République - Les droits de succession pour les anciens Présidents de la République
- Question écrite n° 3347 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 21/01/2025
- politique extérieure - Droits des femmes dans le monde - Droits des femmes dans le monde
- Question écrite n° 3209 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 21/01/2025
- animaux - Besnoitiose et maillage territorial des vétérinaires français. - Besnoitiose et maillage territorial des vétérinaires français.
- Question écrite n° 3203 de Mme Laure Miller
- Date de dépôt : 21/01/2025
- agriculture - Référentiel appliqué à la haute certification environnementale (HVE) - Référentiel appliqué à la haute certification environnementale (HVE)
- Question écrite n° 3216 de M. Bérenger Cernon
- Date de dépôt : 21/01/2025
- aquaculture et pêche professionnelle - TVA réduit de 5,5 % aux poissons d'élevage destinés à l'empoissonnement - TVA réduit de 5,5 % aux poissons d'élevage destinés à l'empoissonnement
- N° 842 - Proposition de loi de Mme Marie-Charlotte Garin et Mme Véronique Riotton visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles)
- Question écrite n° 3327 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 21/01/2025
- mines et carrières - Multiplication du nombre de projets d'exploitation minière en France - Multiplication du nombre de projets d'exploitation minière en France
- Question écrite n° 3231 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 21/01/2025
- chômage - Conditions de recours aux indemnités chômage après une formation professionnelle - Conditions de recours aux indemnités chômage après une formation professionnelle
- Question écrite n° 3398 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 21/01/2025
- terrorisme - Avenir du musée mémorial du terrorisme - Avenir du musée mémorial du terrorisme
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