200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 17227 de M. Bertrand Petit
- Date de dépôt : 16/04/2024
- recherche et innovation - Financement de la recherche et du développement en France - Financement de la recherche et du développement en France
- Question écrite n° 17206 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 16/04/2024
- produits dangereux - Agents d'entretien victimes de produits toxiques - Agents d'entretien victimes de produits toxiques
- Question écrite n° 17052 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 16/04/2024
- agriculture - Situation des éleveurs canins et félins - Situation des éleveurs canins et félins
- Question écrite n° 17191 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 16/04/2024
- personnes handicapées - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND) - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND)
- Question écrite n° 17103 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 16/04/2024
- emploi et activité - Le dispositif des emplois francs dans le département de l'Oise - Le dispositif des emplois francs dans le département de l'Oise
- Question écrite n° 17089 de M. Laurent Panifous
- Date de dépôt : 16/04/2024
- culture - Subventions allouées à Art Capital - Subventions allouées à Art Capital
- Question écrite n° 17074 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 16/04/2024
- bâtiment et travaux publics - Crise rencontrée par les acteurs du bâtiment - Crise rencontrée par les acteurs du bâtiment
- Question écrite n° 17217 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 16/04/2024
- professions de santé - Revalorisations des tarifs de consultations pour les masseurs-kinésithérapeutes. - Revalorisations des tarifs de consultations pour les masseurs-kinésithérapeutes.
- Question écrite n° 17116 de M. Hendrik Davi
- Date de dépôt : 16/04/2024
- enseignement supérieur - Certifications de niveau de langue pour les master - Certifications de niveau de langue pour les master
- Question écrite n° 17155 de M. Léo Walter
- Date de dépôt : 16/04/2024
- immigration - Pratiques policières agressives envers les personnes exilées dans la Manche - Pratiques policières agressives envers les personnes exilées dans la Manche
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