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Tri des résultats

Question écrite n° 17404 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 30/04/2024
animaux - Prolifération frelon asiatique en France - Prolifération frelon asiatique en France
Question écrite n° 17449 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 30/04/2024
examens, concours et diplômes - Modalités d'attribution des points des options au diplôme national du brevet - Modalités d'attribution des points des options au diplôme national du brevet
Question écrite n° 17509 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 30/04/2024
santé - Des taux de sucre alarmants - Des taux de sucre alarmants
Question écrite n° 17418 de M. David Taupiac
Date de dépôt : 30/04/2024
commerce et artisanat - Conséquences de la suppression de limitation quant aux importations de tabac - Conséquences de la suppression de limitation quant aux importations de tabac
Question écrite n° 17503 de M. Alain David
Date de dépôt : 30/04/2024
retraites : généralités - Harmonisation des pensions de réversion - Harmonisation des pensions de réversion
Question écrite n° 17454 de Mme Emmanuelle Ménard
Date de dépôt : 30/04/2024
formation professionnelle et apprentissage - Financement des permis via le compte personnel de formation - Financement des permis via le compte personnel de formation
N° 2550 - Proposition de loi de Mme Martine Froger visant à protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors
Date de dépôt : 30/04/2024
Voir le dossier (Protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 29 avril 2024
Date de séance : 29/04/2024
  1. 1. Haut Conseil de stabilité financière
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/04/2024
  1. – Suite de l'examen, pour avis, du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436) (Mme Sandrine Le Feur, rapporteure pour avis).
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 29/04/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Élisabeth Laithier, présidente du comité de filière petite enfance, rapporteure générale de la concertation sur le service public de la petite enfance, membre du collège défense et promotion des droits de l'enfant.