28138 résultats trouvés
- Question écrite n° 2300 de Mme Eliane Kremer
- Date de dépôt : 26/11/2024
- fonction publique de l'État - Coût complet d'une année de scolarité d'un élève à l'INSP - Coût complet d'une année de scolarité d'un élève à l'INSP
- Question écrite n° 2387 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 26/11/2024
- transports ferroviaires - Desserte ferroviaire des zones rurales - Desserte ferroviaire des zones rurales
- Question écrite n° 2311 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 26/11/2024
- interruption volontaire de grossesse - Accès à l'IVG dans les territoires ruraux - Accès à l'IVG dans les territoires ruraux
- Question écrite n° 2358 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 26/11/2024
- professions de santé - Calcul de la dotation de compensation des pertes d'activité (DIPA) - Calcul de la dotation de compensation des pertes d'activité (DIPA)
- Question écrite n° 2397 de M. Frédéric-Pierre Vos
- Date de dépôt : 26/11/2024
- voirie - Cohérence des règlements applicables aux tailles de haies sur les chemins ruraux - Cohérence des règlements applicables aux tailles de haies sur les chemins ruraux
- Question écrite n° 2215 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 26/11/2024
- anciens combattants et victimes de guerre - Droit d'indemnisation pour les harkis ayant résidé dans des camps après 1975 - Droit d'indemnisation pour les harkis ayant résidé dans des camps après 1975
- Question écrite n° 2323 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 26/11/2024
- maladies - Nécessaire prise en compte de la maladie à corps de Lewy - Nécessaire prise en compte de la maladie à corps de Lewy
- Question écrite n° 2272 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 26/11/2024
- enseignement - Critères d'autorisation et avenir de l'instruction en famille - Critères d'autorisation et avenir de l'instruction en famille
- Question écrite n° 2303 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 26/11/2024
- fonctionnaires et agents publics - Règles relatives au cumul d'activité applicable aux territoriaux - Règles relatives au cumul d'activité applicable aux territoriaux
- Question écrite n° 2285 de M. Jonathan Gery
- Date de dépôt : 26/11/2024
- enseignement supérieur - Conditions générales d'accès à la profession d'ostéopathe animal - Conditions générales d'accès à la profession d'ostéopathe animal
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