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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 décembre 2020
Date de séance : 15/12/2020
  1. 1. Questions au Gouvernement 0
  2. 2. Conseil économique, social et environnemental 0
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2021 0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 décembre 2021
Date de séance : 07/12/2021
  1. 1. Questions orales sans débat0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 03 février 2022
Date de séance : 03/02/2022
  1. 1. Parité dans le bloc communal0
  2. 2. Vote par correspondance0
  3. 3. Consommation de produits contenant des additifs nitrés0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 23 février 2022
Date de séance : 23/02/2022
  1. 1. Renforcement du droit à l’avortement0
  2. 2. Accès universel à la vaccination0
  3. 3. Dénonciation du coup d’État militaire en Birmanie0
  4. 4. Certification européenne du sel biologique0
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 octobre 2017
Date de séance : 03/10/2017
  1. 1. Ouverture de la session ordinaire0
  2. 2. Hommage aux victimes des attentats de Marseille et de Las Vegas0
  3. 3. Questions au Gouvernement0
  4. 4. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme0
  5. 5. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures0
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 393 - Projet de loi de finances rectificative pour 2022
Voir le dossier (Projet de loi de finances rectificative pour 2022)
N° 1033 - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 01/06/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, sous forme de table ronde réunissant les opérateurs de télécommunications présents dans les outre-mer :
  3. M. Laurentino Lavezzi, directeur des affaires publiques d'Orange, Mme Claire Chalvidant, directrice des relations institutionnelles et M. Thierry Kergall, directeur Orange Antilles et Guyane
  4. Mme Marie Lhermelin, secrétaire générale adjointe, directrice des relations institutionnelles et de l'engagement du groupe Altice-SFR et M. Grégory Burlinchon, directeur outre-mer
  5. M. Melchior de Malleray, directeur général de Free Caraïbe et Mme Ombeline Bartin, directrice des affaires publiques de Free – Groupe Iliad
  6. M. Jacques du Puy, président de Canal+ International et Mme Aline Alix-Donat, directrice générale de Canal+ Outre-mer
  7. - À 15 heures 30 :
  8. Audition, ouverte à la presse, sous forme de table ronde consacrée aux aspects institutionnels du coût de la vie outre-mer, réunissant :
  9. M. Jean-Jacques Urvoas, professeur à l'université de Bretagne-occidentale, ancien ministre, ancien député
  10. M. Ferdinand Mélin-Soucramanien, professeur à l'université de Bordeaux, président du conseil d'administration de l'Institut national du service public, président de l'Association des juristes en droit des outre-mer, ancien déontologue de l'Assemblée nationale
  11. Mme Carine David, professeur à l'université des Antilles – pôle Martinique
  12. M. Michel Verpeaux, professeur émérite à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, président de l'Association française de droit des collectivités locales
  13. - À 17 heures :
  14. Audition, ouverte à la presse, de M. Robert Parfait, président du groupe Parfait, M. Bernard Édouard, secrétaire général, et M. Kévin Parfait, administrateur
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 mai 2023
Date de séance : 04/05/2023
  1. 1. Solution à deux États et condamnation de l’institutionnalisation par l’État d’Israël d’un régime d’apartheid
  2. 2. Abrogation de l’obligation vaccinale contre la covid-19
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 09 février 2023
Date de séance : 09/02/2023
  1. 1. Protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement
  2. 2. Protection des enfants victimes de violences intrafamiliales
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance