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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 23 janvier 2019
Date de séance : 23/01/2019
  1. 1. Office français de la biodiversité-Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 26 novembre 2018
Date de séance : 26/11/2018
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 novembre 2018
Date de séance : 29/11/2018
  1. 1. Prise en charge des cancers pédiatriques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 06 octobre 2020
Date de séance : 06/10/2020
  1. 1. Restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 septembre 2020
Date de séance : 16/09/2020
  1. 1. Inclusion dans l’emploi par l’activité économique
  2. 2. Conseil économique, social et environnemental
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 01 février 2021
Date de séance : 01/02/2021
  1. 1. Respect des principes de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 15 décembre 2017
Date de séance : 15/12/2017
  1. 1. Accident d’un bus scolaire à Millas
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2018-Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 29 novembre 2018
Date de séance : 29/11/2018
  1. 1. Interdiction des violences éducatives ordinaires
  2. 2. Amélioration de la trésorerie des associations
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 23 septembre 2020
Date de séance : 23/09/2020
  1. 1. Programmation de la recherche
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 10 mai 2019
Date de séance : 10/05/2019
  1. 1. Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance