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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 septembre 2021
Date de séance : 28/09/2021
  1. 1. Hommage au caporal-chef Maxime Blasco
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances
  4. 4. Ratification de l’ordonnance relative aux modalités de représentationdes travailleurs indépendants recourant aux plateformes
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 octobre 2021
Date de séance : 28/10/2021
  1. 1. Projet de loi de finances pour 20220
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 13 janvier 2022
Date de séance : 13/01/2022
  1. 1. Droit de révocation des élus0
  2. 2. Nationalisation des sociétés concessionnaires d’autoroutes0
  3. 3. Interdiction du glyphosate0
  4. 4. Légalisation du cannabis sous le contrôle de l’État0
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 29 juin 2022
Date de séance : 29/06/2022
  1. 1. Élection des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale0
Compte rendu intégral de la séance du mardi 28 juin 2022
Date de séance : 28/06/2022
  1. 1. Ouverture de la XVIe législature0
  2. 2. Constitution du bureau d’âge0
  3. 3. Communication de la liste des députés0
  4. 4. Députés nommés membres du Gouvernement0
  5. 5. Allocution du doyen d’âge0
  6. 6. Élection du président de l’Assemblée nationale0
  7. 7. Allocution de Mme la présidente0
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 30/06/2022
  1. Élection du bureau de la commission.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/06/2022
  1. Réunion constitutive
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 23 mars 2022
Date de séance : 23/03/2022
  1. 1. Intervention de M. Volodymyr Zelensky, président de l’Ukraine0
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/07/2022
  1. – Élection du président de la commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/06/2022
  1. Élection du Bureau de la commission