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Compte rendu de réunion n° 73 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/06/2019
  1. – Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2020.
  2. – Audition de M. Nicolas Garnier, délégué général d'AMORCE, sur l'économie circulaire.
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
Date de réunion : 27/01/2020
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Bichot, membre honoraire du Conseil économique, social et environnemental
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/05/2020
  1. Table ronde, à huis clos, sur un bilan de l'opération Résilience dans la région Grand Est avec :
  2. • M. le général Christian Bailly, officier général commandant la zone de défense et de sécurité Est ;
  3. • M. le médecin chef des services hors classe (2S) Jacques Escarment, chef de l'élément militaire de réanimation à Mulhouse ;
  4. • M. le commissaire en chef de deuxième classe Antoine de Coster, du centre de planification et de conduite des opérations.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Date de réunion : 17/02/2020
  1. Nomination d'un rapporteur
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au titre Ier du projet de loi instituant un système universel de retraite (n° 2623 rectifié) (M. Guillaume GOUFFIER-CHA, rapporteur général, M. Nicolas TURQUOIS, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/05/2018
  1. – Audition de MM. Amaury DECLUDT, inspecteur des finances, et Salvator ERBA, inspecteur de l'administration, sur le rapport des inspections générales des finances et de l'administration « Définition du modèle fiscal applicable à Cigéo »
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/03/2020
  1. Audition de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur la mise en oeuvre des contrats de transition écologique (CTE).
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/10/2017
  1. Audition de Mme Véronique Cayla, Présidente du directoire d'Arte France.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Date de réunion : 07/09/2018
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1088) (M. Roland Lescure, rapporteur général, Mmes Coralie Dubost et Marie Lebec, MM. Jean-Noël Barrot et Denis Sommer, rapporteurs thématiques)
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/03/2021
  1. Désignation de rapporteurs sur :
  2. la proposition de loi donnant le droit à une fin de vie libre et choisie (n° 288)
  3. la proposition de loi visant à garantir le respect éthique du don d'organes par nos partenaires non européens (n° 3316)
  4. Table ronde sur le télétravail :
  5. Mouvement des entreprises de France (MEDEF) – Mme Élisabeth Tome-Gertheinrichs, directrice du pôle social, M. Hubert Mongon, président de la commission « Dynamique du marché du travail », directeur général de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM), M. Pierre-Matthieu Jourdan, directeur des relations sociales et politiques d'emploi Pôle social, et M. Adrien Chouguiat, directeur de mission Affaires publiques
  6. Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) – M. Éric Chevée, vice-président en charge des affaires sociales, M. Florian Faure, directeur des affaires sociales, et M. Adrien Dufour, chargé de mission Affaires publiques et organisation
  7. Union des entreprises de proximité (U2P) – M. Pierre Burban, secrétaire général, et M. Christian Pineau, chef du service relations du travail et protection sociale
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Richard Ferrand relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (n° 941)
  2. Communication sur l'actualité européenne (Mme Constance Le Grip et M. Alexandre Freschi, référents de la commission des Affaires européennes)
  3. Communication de la mission flash sur la prévention de la radicalisation à l'école (Mmes Sandrine Mörch et Michèle Victory, rapporteures)
  4. Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Sylvain Waserman en faveur de l'engagement associatif (n° 848) (Mme Sophie Mette, rapporteure)
  5. Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Patrick Mignola visant à créer un droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (n° 849) (M. Patrick Mignola, rapporteur)