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Amendement n° 1567 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Liso, M. Gouffier Valente, Mme Peyron, M. Le Gac, M. Abad, M. Sorre, M. Fugit, M. Rebeyrotte, M. Pont, M. Giraud, Mme Métayer, Mme Riotton, M. Raphaël Gérard, Mme Melchior, Mme Lemoine, Mme Clapot et Mme Desjonquères - Article 9 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1742 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Bentz, M. Odoul, Mme Loir, M. Dessigny, Mme Pollet, M. de Lépinau, M. Frappé, Mme Dogor-Such et Mme Hamelet - Article 10 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 870 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de M. Odoul, Mme Pollet, Mme Loir, M. Bentz, M. de Lépinau, Mme Lorho, Mme Hamelet, M. Frappé et M. Dessigny - Article 8 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1235 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Frappé, M. Bentz, M. de Lépinau, Mme Dogor-Such, Mme Hamelet, Mme Loir, M. Odoul et Mme Pollet - Article 8 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 3860 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 10/05/2024; Amendement de M. Emmanuel Maquet - Après l'article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 3999 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 10/05/2024; Amendement de M. de Courson, Mme Bassire, M. Guy Bricout, Mme Descamps, M. Favennec-Bécot , M. Lenormand, M. Mathiasin, M. Morel-À-L'Huissier, M. Naegelen, M. Pancher et M. Warsmann - Après l'article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 1777 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Darrieussecq, M. Isaac-Sibille, M. Turquois, Mme Bergantz et M. Philippe Vigier - Article 8 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1286 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Mournet, Mme Vidal, M. Abad, Mme Josso, M. Frei, Mme Lanlo et Mme Lemoine - Article 8 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1885 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Besse et Mme Ménard - Article 10 - Non soutenu; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 334 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 04/05/2024; Amendement de Mme Dogor-Such, M. de Lépinau, M. Dessigny, M. Frappé, Mme Hamelet, Mme Pollet et M. Bentz - Article 10 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)