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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 juin 2014
Date de séance : 03/06/2014
  1. 1. Proclamation d’une députée
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  4. 4. Questions au Gouvernement (suite)
  5. 5. Suspension des poursuites engagées par le Parquet de Paris contre M. Henri Guaino
  6. 6. Prévention de la récidive et individualisation des peines
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Question au Gouvernement n° 1896 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 29/05/2014
politique économique - investissements - attractivité de la France
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information
Date de réunion : 28/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Lambert, ancien préfet, ancien directeur général de la FFF, coordinateur des services de l'État pour la préparation des JO de 1992, directeur du comité d'organisation de France 1998, président du comité de pilotage de l'Euro 2016 de football
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 28/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Martins, adjoint à la Maire de Paris, chargé des sports et du tourisme
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 28/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Martins, adjoint à la Maire de Paris, chargé des sports et du tourisme
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information
Date de réunion : 28/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Claude Revel, déléguée interministérielle à l'intelligence économique
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/05/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1468) (M. Gilles Savary, rapporteur) et examen, pour avis, de la proposition de loi organique de MM. Jean-Paul Chanteguet, Jean-Jacques Urvoas et Gilles Savary et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (n° 1877) (M. Gilles Savary, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 134 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/05/2014
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le programme pluriannuel de l'Union européenne relatif aux questions de justice et d'affaires intérieures
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 134 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/05/2014
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le programme pluriannuel de l'Union européenne relatif aux questions de justice et d'affaires intérieures
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/05/2014
  1. Audition de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française de Développement (AFD) sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de l'AFD