782028 résultats trouvés
- N° 4655 - Proposition de résolution de Mme Emmanuelle Ménard visant à promouvoir le bleuet et sa distribution, notamment auprès des écoles
- Date de dépôt : 05/11/2021
- Voir le dossier (Promouvoir le bleuet et sa distribution, notamment auprès des écoles)
- Amendement n° 2863 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 05/11/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 20 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 04 novembre 2021
- Date de séance : 04/11/2021
- 1. Projet de loi de finances pour 20220
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
- Date de réunion : 04/11/2021
- – Audition, à huis clos, de M. Alain Augé, président du Syndicat des éditeurs de la presse magazine (SEPM) et directeur général de Bayard Presse, M. François Claverie, vice-président du SEPM et directeur général délégué du Point, et Mme Julie Lorimy, directrice générale du SEPM
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en oeuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
- Date de réunion : 04/11/2021
- Audition de M. Luc Chatel, ancien député, ancien secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, président de la Plateforme de la filière automobile.
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en oeuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
- Date de réunion : 04/11/2021
- Audition de M. Jean-François Le Bos, conseiller du président du groupe Financière SNOP Dunois, président de la Fédération des industries des équipements pour véhicules (FIEV), et de M. Claude Cham, président d'honneur et trésorier de la FIEV
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 04 novembre 2021
- Date de séance : 04/11/2021
- 1. Projet de loi de finances pour 20220
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en oeuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
- Date de réunion : 04/11/2021
- Audition de M. Éric Besson, ancien député, ancien ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, président de Sicpa Maroc.
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en oeuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
- Date de réunion : 04/11/2021
- Audition de M. Jérôme Wirotius, directeur général de Biogaran, vice-président chargé des affaires économiques de Générique même médicament (Gemme), M. Léopold Berthier, président de Substipharm, représentant des membres fabricants au sein du bureau du Gemme, M. Laurent-Borel Giraud, directeur des opérations pharmaceutiques et commerciales de Teva Santé, représentant des biosimilaires, Mme Catherine Bourrienne-Bautista, déléguée générale du Gemme et M. Michael Bismuth, délégué général adjoint du Gemme
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 04/11/2021
- Audition, ouverte à la presse, de représentants de harkis.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats