Résultats de la recherche - Assemblée nationale

763435 résultats trouvés

Question écrite n° 13790 de Mme Sarah Legrain: Date de dépôt : 19/12/2023; arts et spectacles - Festivals et jeux Olympiques - Festivals et jeux Olympiques
Question écrite n° 17562 de Mme Marianne Maximi: Date de dépôt : 07/05/2024; consommation - Indexia : stop à l'impunité ! - Indexia : stop à l'impunité !
Question écrite n° 1217 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 13/09/2022; logement - Discrimination dans l'accès à l'hébergement d'urgence - Discrimination dans l'accès à l'hébergement d'urgence
Question écrite n° 11511 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 26/09/2023; cours d'eau, étangs et lacs - Pollution accrue des plans d'eau en Île-de-France et notamment du lac de Créteil - Pollution accrue des plans d'eau en Île-de-France et notamment du lac de Créteil
Question écrite n° 5785 de M. Thibaut François: Date de dépôt : 21/02/2023; industrie - Délocalisation de Latécoère - Délocalisation de Latécoère
Question écrite n° 18562 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 11/06/2024; handicapés - Accessibilité des personnes à mobilité réduite dans les lieux publics - Accessibilité des personnes à mobilité réduite dans les lieux publics
Question écrite n° 7881 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 09/05/2023; taxe sur la valeur ajoutée - Augmentation de la TVA sur les ventes d'œuvres d'art - Augmentation de la TVA sur les ventes d'œuvres d'art
Question au Gouvernement n° 420 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 11/01/2023; retraites : généralités - RÉFORME DES RETRAITES - RÉFORME DES RETRAITES
Question écrite n° 5900 de Mme Christine Arrighi: Date de dépôt : 28/02/2023; agriculture - Cadre règlementaire d'essais de terrain de pesticides ARNi en France - Cadre règlementaire d'essais de terrain de pesticides ARNi en France
Question écrite n° 8564 de M. Éric Ciotti: Date de dépôt : 06/06/2023; crimes, délits et contraventions - Taux de recouvrement des amendes pénales - Taux de recouvrement des amendes pénales