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Compte rendu de réunion n° 70 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/05/2023
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de Pierre Eric Pommellet, président-directeur général de Naval group, de M. Eric Béranger, président-directeur général de MBDA, de M. Nicolas Chamussy, directeur général de Nexter, de M. Emmanuel Levacher, président-directeur général d'Arquus, et de M. Philippe Bouquet, secrétaire général du Comité Richelieu, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/05/2023
  1. Audition, à huis clos, de M. le contrôleur général des armées Thibaut de Vanssay, directeur des ressources humaines du Ministère des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/05/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Antoine, conseiller maître à la Cour des comptes, et de M. Matthieu Boussichas, responsable de programme à la Fondation pour les études et recherches sur le développement international (FERDI), sur les observations définitives de la 4e chambre de la Cour en date du 19 janvier 2023 intitulées « Comparaison des politiques française, allemande et britannique d'aide publique au développement » (2015-2021) et sur les enjeux de l'aide publique au développement, dans la perspective du prochain comité interministériel de la coopération internationale et du développement (CICID).
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/05/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. le général de division Louis-Mathieu Gaspari, secrétaire général de la Garde nationale, et du général (2S) Michel Delion, pilote du groupe de travail « Réserve militaire », sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/05/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, des organisations syndicales des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/05/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, des associations professionnelles nationales des militaires (APNM), sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/05/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/04/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/05/2023
  1. Audition de M. Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement aux fonctions de président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et la santé est envisagé par M. le Président de la République (M. Christophe Bentz, rapporteur), puis vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29 1 du Règlement
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/05/2023
  1. - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 1175)
  2. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l'apprentissage » (n° 1179) (M. Sylvain Maillard, rapporteur)
  3. - Audition, en application des dispositions de l'article L. 1451 1 du code de la santé publique, de Mme Sylvie Lemmet, dont la nomination en qualité de présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique (Santé publique France) est envisagée