Résultats de la recherche - Assemblée nationale

752384 résultats trouvés

Question écrite n° 1531 de M. François Piquemal: Date de dépôt : 27/09/2022; enseignement technique et professionnel - Déscolarisation des jeunes mineurs non accompagnés de plus de 16 ans - Déscolarisation des jeunes mineurs non accompagnés de plus de 16 ans
Question écrite n° 10447 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 25/07/2023; police - Futurs équipements des gardes-champêtres - Futurs équipements des gardes-champêtres
Question écrite n° 10721 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 01/08/2023; politique extérieure - Présence de militaires Français au Sahel - Présence de militaires Français au Sahel
Question écrite n° 4358 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 20/12/2022; transports - Les hausses de prix des transports doivent cesser! - Les hausses de prix des transports doivent cesser!
Question écrite n° 2993 de M. Boris Vallaud: Date de dépôt : 08/11/2022; maladies - Reconnaissance de la fibromyalgie comme maladie avec prise en charge comme ALD - Reconnaissance de la fibromyalgie comme maladie avec prise en charge comme ALD
Question écrite n° 12645 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 07/11/2023; ambassades et consulats - Rendez-vous pour obtenir un visa - Rendez-vous pour obtenir un visa
Question écrite n° 2832 de M. Sacha Houlié: Date de dépôt : 01/11/2022; retraites : généralités - Droits à la retraite pour les moniteurs en centre de loisirs - Droits à la retraite pour les moniteurs en centre de loisirs
Question écrite n° 6584 de M. Nicolas Pacquot: Date de dépôt : 21/03/2023; police - Rôle de la police nationale dans la surveillance des opérations funéraires - Rôle de la police nationale dans la surveillance des opérations funéraires
Question au Gouvernement n° 96 de M. Boris Vallaud: Date de dépôt : 03/08/2022; discriminations - Lutte contre l'antisémitisme - Lutte contre l'antisémitisme
Question écrite n° 7899 de Mme Stéphanie Kochert: Date de dépôt : 16/05/2023; anciens combattants et victimes de guerre - Mémoire - Mémoire