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- Compte rendu de réunion n° 90 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 21/06/2023
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Bockel, Président de la commission nationale indépendante de reconnaissance et de réparation des préjudices subis par les harkis, sur l'activité de cette commission depuis sa création.
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 21/06/2023
- proposition de règlement établissant des règles en vue de prévenir et de combattre les abus sexuels sur les enfants : examen de la proposition de résolution européenne (n° 1395) (Mme Perrine GOULET, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 89 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/06/2023
- Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Comité d'éthique de la défense, sur l'avis du Comité sur « l'éthique de la défense spatiale ».
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 21/06/2023
- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
- Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 23/06/2023
- Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire (n° 1345) (M. Didier Paris, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 21/06/2023
- Suite de l'ordre du jour du matin
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 22/06/2023
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation et de programmation du ministère de la Justice (n° 1346) (M. Jean Terlier, rapporteur général, MM. Erwan Balanant et Philippe Pradal, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 22/06/2023
- Suite de l'ordre du jour du matin
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 28/06/2023
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 (n° 1435) (Mme Fabienne Colboc, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 28/06/2023
- Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la géopolitique du sport (MM. Hubert Julien-Laferrière et Hadrien Ghomi, rapporteurs) ;
- Nomination d'un nouveau rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada relatif au déploiement d'agents de sûreté en vol (n° 1224) ;
- Nomination de deux co-rapporteurs d'information sur les ressources naturelles stratégiques et les terres rares ;
- Nomination de deux co-rapporteurs d'information sur l'avenir de la francophonie.
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