Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768086 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 107 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/09/2023
  1. Nomination de rapporteurs sur les propositions de loi :
  2. - visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (n° 1221 rectifié)
  3. - visant à supprimer ou à suspendre les allocations familiales pour les parents d'enfants criminels ou délinquants (n° 1612)
  4. - visant la création d'un complément de revenu garanti par l'État pour les étudiants qui travaillent durant leurs études (n° 1150)
  5. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (Mme Christine Le Nabour et M. Paul Christophe, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/09/2023
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (Mme Christine Le Nabour et M.Paul Christophe, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/09/2023
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (Mme Christine Le Nabour et M. Paul Christophe, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/09/2023
  1. Réunion-débat, ouverte à la presse, avec une délégation de la commission des affaires étrangères et communautaires de la Chambre des députés de la République italienne, conduite par son président, M. Giulio Tremonti.
Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/09/2023
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (Mme Christine Le Nabour et M. Paul Christophe, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/09/2023
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (Mme Christine Le Nabour et M. Paul Christophe, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 110 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/09/2023
  1. – Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (M. Paul Christophe et Mme Christine Le Nabour, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
Date de réunion : 26/06/2023
  1. - à 18 heures :
  2. Audition du collectif Dernière Rénovation
  3. - à 19 heures :
  4. Audition de M. Thierry Vincent, journaliste, auteur de l'ouvrage Dans la tête des black blocs – Vérités et idées reçues
Compte rendu de réunion n° 111 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/09/2023
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux titres Ier et II du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1673) (M. Paul Christophe, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Date de réunion : 19/09/2023
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).