Résultats de la recherche - Assemblée nationale

752385 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 637 de M. Luc Geismar: Date de dépôt : 05/03/2024; entreprises - Augmentation des défaillances d'entreprises - Augmentation des défaillances d'entreprises
Question écrite n° 11441 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 19/09/2023; personnes handicapées - Observations de l'ONU sur les ESAT - Observations de l'ONU sur les ESAT
Question au Gouvernement n° 681 de Mme Anne Genetet: Date de dépôt : 22/03/2023; politique extérieure - SITUATION EN GÉORGIE - SITUATION EN GÉORGIE
Question écrite n° 7076 de M. François Piquemal: Date de dépôt : 11/04/2023; communes - Dédommagement des communes ayant subi des dégradations liées au mouvement social - Dédommagement des communes ayant subi des dégradations liées au mouvement social
Question orale sans débat n° 249 de M. Emmanuel Lacresse: Date de dépôt : 21/03/2023; établissements de santé - Réhabilitation du CHRU de Nancy à Brabois - Réhabilitation du CHRU de Nancy à Brabois
Question écrite n° 6935 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 04/04/2023; fin de vie et soins palliatifs - Faciliter l'accès aux soins palliatifs à domicile - Faciliter l'accès aux soins palliatifs à domicile
Question au Gouvernement n° 171 de Mme Sophie Taillé-Polian: Date de dépôt : 20/10/2022; pouvoir d'achat - AUGMENTATION DES SALAIRES - AUGMENTATION DES SALAIRES
Question au Gouvernement n° 540 de Mme Sophia Chikirou: Date de dépôt : 08/02/2023; politique économique - POLITIQUE ÉCONOMIQUE - POLITIQUE ÉCONOMIQUE
Question écrite n° 4810 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 17/01/2023; urbanisme - Publicité extérieure scellée au sol ou lumineuse - Publicité extérieure scellée au sol ou lumineuse
Question écrite n° 18704 de Mme Annaïg Le Meur: Date de dépôt : 11/06/2024; télécommunications - Remise en état des réseaux de télécommunication après la tempête Ciarán - Remise en état des réseaux de télécommunication après la tempête Ciarán