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- Question écrite n° 7907 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 16/05/2023
- associations et fondations - Attractivité du bénévolat dans les associations - Attractivité du bénévolat dans les associations
- Question écrite n° 12805 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 14/11/2023
- assurance maladie maternité - Prise en charge de l'affection des pieds bots - Prise en charge de l'affection des pieds bots
- Question écrite n° 18606 de M. Frédéric Maillot
- Date de dépôt : 11/06/2024
- outre-mer - Pénurie de médicaments à La Réunion - Pénurie de médicaments à La Réunion
- Question écrite n° 7383 de M. Marcellin Nadeau
- Date de dépôt : 18/04/2023
- outre-mer - Inapplicabilité de l'appel à projet Ademe « Ecosys H2 2023 » en outre-mer - Inapplicabilité de l'appel à projet Ademe « Ecosys H2 2023 » en outre-mer
- Question écrite n° 10915 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 15/08/2023
- tourisme et loisirs - Départs en vacances des enfants - Départs en vacances des enfants
- Question écrite n° 4132 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 20/12/2022
- aquaculture et pêche professionnelle - TVA applicable à la vente de poissons vivants - TVA applicable à la vente de poissons vivants
- Question écrite n° 8157 de M. François Piquemal
- Date de dépôt : 23/05/2023
- défense - Conditions de logements des militaires affectés au Commandement de l'espace - Conditions de logements des militaires affectés au Commandement de l'espace
- Question au Gouvernement n° 1291 de M. Éric Coquerel
- Date de dépôt : 08/11/2023
- politique extérieure - Situation à Gaza - Situation à Gaza
- Question écrite n° 12934 de M. Laurent Croizier
- Date de dépôt : 14/11/2023
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Publication du décret n° 89-608 du 1er septembre 1989 - Retraite IUFM - Publication du décret n° 89-608 du 1er septembre 1989 - Retraite IUFM
- Question écrite n° 12957 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 14/11/2023
- sécurité sociale - Les revendications des agents de la sécurité sociale - Les revendications des agents de la sécurité sociale
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