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Question écrite n° 164 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 19/07/2022
papiers d'identité - Risque de falsification des nouvelles cartes nationales d'identité - Risque de falsification des nouvelles cartes nationales d'identité
Question au Gouvernement n° 69 de M. Jérôme Legavre
Date de dépôt : 27/07/2022
enseignement supérieur - PARCOURSUP - PARCOURSUP
Question écrite n° 3534 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie
Date de dépôt : 29/11/2022
enseignement maternel et primaire - La revalorisation de la reconnaissance des ATSEM - La revalorisation de la reconnaissance des ATSEM
Question écrite n° 15597 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 27/02/2024
assurance maladie maternité - Frais de transport bariatrique - Frais de transport bariatrique
Question écrite n° 16081 de M. Jean-Luc Bourgeaux
Date de dépôt : 12/03/2024
hôtellerie et restauration - Prise en comptera thématique « sans gluten » dans la restauration - Prise en comptera thématique « sans gluten » dans la restauration
Question écrite n° 2353 de Mme Sophie Mette
Date de dépôt : 18/10/2022
police - Police : généralisation de l'armement et retraite - Police : généralisation de l'armement et retraite
Question écrite n° 1091 de Mme Olga Givernet
Date de dépôt : 06/09/2022
retraites : généralités - Conditions du cumul des pensions d'invalidité et autres revenus - Conditions du cumul des pensions d'invalidité et autres revenus
Question écrite n° 10743 de Mme Graziella Melchior
Date de dépôt : 01/08/2023
retraites : généralités - Retraite - report de cotisation des chefs d'entreprise - Retraite - report de cotisation des chefs d'entreprise
Question écrite n° 14533 de Mme Mélanie Thomin
Date de dépôt : 23/01/2024
syndicats - Représentation du pluralisme syndical agricole - Représentation du pluralisme syndical agricole
Question écrite n° 17827 de M. Victor Habert-Dassault
Date de dépôt : 21/05/2024
agriculture - Avenir de la production dans les Hauts-de-France - Avenir de la production dans les Hauts-de-France