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- N° 2803 - Avis de M. Hugues Fourage sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°2779)
- Date de dépôt : 26/05/2015
- Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
- N° 2805 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery, Rémi Pauvros, Mme Audrey Linkenheld, M. Jacques Cresta, Mme Michèle Delaunay, M. Frédéric Barbier et Mme Catherine Lemorton et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac (n°2716)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Union européenne : prévention et lutte contre le tabac)
- N° 2806 - Avis de M. Gwenegan Bui sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°2779)
- Date de dépôt : 26/05/2015
- Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 mai 2015
- Date de séance : 26/05/2015
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Rappel au règlement
- 3. Transition énergétique
- 4. Dialogue social et emploi
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 12 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
- Date de réunion : 22/05/2015
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Céline Vintzel, sur le renforcement du Parlement
- Tour de table
- N° 2800 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : élection des conseillers métropolitains de Lyon)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
- Date de réunion : 21/05/2015
- Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 62 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 21/05/2015
- — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
- Date de réunion : 21/05/2015
- Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
- Date de réunion : 21/05/2015
- Audition, ouverte à la presse, du Dr. Lutz-Christian Funke, senior vice président de KfW Bankengruppe
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