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Compte rendu de réunion n° 004 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Lou Blachier, médiateur des marchés publics
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Martin, président de l'établissement public du musée du quai Branly
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/10/2013
  1. Audition de M. Jean-Christophe Belliard, directeur d'Afrique et de l'Océan indien au ministère des affaires étrangères sur la situation en République centrafricaine, en République démocratique du Congo et en Somalie
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/10/2013
  1. Examen du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la prévention et l'accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l'emploi (M. Christophe castaner et Mme Véronique Louwagie, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 004 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/10/2013
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (n° 1376) (M. Michel Issindou, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 02 octobre 2013
Date de séance : 02/10/2013
  1. 1. Diverses dispositions relatives aux outre-mer
  2. 2. Agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1401 - Projet de loi organique, modifié par le Sénat, relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public)
N° 1398 - Rapport d'information de Mme Chantal Guittet déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres en matière de fabrication, de présentation et de vente du tabac et de ses produits
Date de dépôt : 02/10/2013
Voir le dossier (Rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres en matière de fabrication, de présentation et de vente du tabac et de ses produits)
N° 1402 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public (projet de loi))
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 02 octobre 2013
Date de séance : 02/10/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Actualisation de la loi organique no 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie-Diverses dispositions relatives aux outre-mer
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance