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- Question écrite n° 5449 de Mme Agnès Carel
- Date de dépôt : 14/02/2023
- consommation - Présence de nanoparticules dans des produits cosmétiques ou alimentaires - Présence de nanoparticules dans des produits cosmétiques ou alimentaires
- Question écrite n° 18009 de M. Lionel Vuibert
- Date de dépôt : 28/05/2024
- agriculture - Exemption pour les agriculteurs-méthaniseurs de nouvelles normes pour 10 ans - Exemption pour les agriculteurs-méthaniseurs de nouvelles normes pour 10 ans
- Question écrite n° 17701 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 14/05/2024
- agriculture - Amélioration du dispositif TO-DE - Amélioration du dispositif TO-DE
- Question écrite n° 15587 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 27/02/2024
- agriculture - Situation des apiculteurs - Situation des apiculteurs
- Question au Gouvernement n° 521 de M. Mansour Kamardine
- Date de dépôt : 01/02/2023
- outre-mer - Réforme des retraites - Réforme des retraites
- Question écrite n° 9622 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 04/07/2023
- entreprises - Les grands groupes, les mauvais élèves en matière de délais de paiement - Les grands groupes, les mauvais élèves en matière de délais de paiement
- Question écrite n° 777 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 09/08/2022
- sécurité des biens et des personnes - Sécurité des piscines publiques - Sécurité des piscines publiques
- Question écrite n° 17711 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 14/05/2024
- aide aux victimes - Prise en charge des victimes d'erreur de la police - Prise en charge des victimes d'erreur de la police
- Question écrite n° 9602 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 04/07/2023
- enseignement maternel et primaire - Le manque d'accueil des élèves non francophones - Le manque d'accueil des élèves non francophones
- Question écrite n° 322 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 26/07/2022
- police - Commissariat de Lens : les problèmes d'effectifs persistent - Commissariat de Lens : les problèmes d'effectifs persistent
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